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https://www.afp-loasis.frARTICLE 1 – OBJET
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ARTICLE 2 – ÉDITEUR DU SITE
Le site est édité par :AFP l’Oasis
Association loi 1901 déclarée en préfecture de la Nièvre
Siège social :
Chez Ann Dupuis – Appt 6
43 rue du 4 Septembre
58600 Fourchambault – France
Adresse e-mail :
contact@afp-loasis.fr
Directeur de publication :
Jean-Paul Maroni - Président (Contact : contact@afp-loasis.fr)
ARTICLE 3 – HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
Hetzner Online GmbH
Industriestr. 25
91710 Gunzenhausen
Deutschland
ARTICLE 4 – ACCÈS AU SITE
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
L’association s’efforce d’assurer un accès continu au site, mais ne peut garantir une disponibilité permanente.
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ARTICLE 5 – SERVICES PROPOSÉS
Le site a pour objet de présenter les activités et informations relatives à l’association AFP l’Oasis.
Il permet notamment :
- la consultation d’informations sur l’association,
- le téléchargement de documents (notamment le formulaire d’adhésion),
- la prise de contact via un formulaire.
Le site ne propose ni création de compte, ni espace membre, ni paiement en ligne.
ARTICLE 6 – FORMULAIRE DE CONTACT ET DONNÉES PERSONNELLES
L’utilisateur peut contacter l’association via le formulaire de contact.
Les informations transmises (nom, adresse e-mail, message) sont utilisées uniquement pour répondre à la demande.
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ARTICLE 11 – MODIFICATION DES CGU
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Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
ARTICLE 12 – DROIT APPLICABLE
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
